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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA
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PORCELAINE DU LYS ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCELAINE DU LYS ROYAL
ARCANA société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93468554
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013

Présentation de la marque PORCELAINE DU LYS ROYAL

Déposée le 14 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINE DU LYS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCANA domicilié(e) 21 rue de Paradis,75010 PARIS,FRANCE (dossier no 2242593) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 076 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2242593) - 75116 - France.

La marque PORCELAINE DU LYS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCELAINE DU LYS ROYAL est expirée depuis le 14 mai 2013.

ARCANA a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA PORCELAINE , PORCELAINES DE CHANTILLY , D.L.P. Concept , DÉCORÉ MAIN CHANTILLY , ARCANA , MAISON DE LA PORCELAINE , XL PRO , DECORE A LA MAIN A CHANTILLY , PORCELAINE CHANTILLY , ARCANA


ARCANA société à responsabilité limitée - 21 rue de Paradis,75010 PARIS,FRANCE (dossier no 2242593) - 75010 - France - SIREN 562076083


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2242593) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370597 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242593 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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